Mentions Légales

12 Rue de l'Isly,  75008 Paris

Tél.:  01 49 70 84 00 - Fax: 01 49 70 81 30

SARL au capital de 110 000 €

Siret 510 268 212 000 22

TVA intracommunautraire FR 21 510 268 212

Code APE 7820 Z

Garantie Financière : SOCAMETT

 

12 Rue de l'Isly,  75009 Paris

Tél.:  01 49 70 84 00 - Fax: 01 49 70 81 30

SARL au capital de 1 000 €

Siret  510 267 180 000 22

TVA intracommunautraire FR 29 510 267 180

Code APE 7810 Z

 

 

 

Législation française :

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez nous un courrier à :
ANVERGURE , 6 place d'Estienne d'Orves,  75009 Paris France en précisant vos nom, prénom et adresse.

Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d'auteur.
En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n'aurait pas été au préalable autorisé par "ANVERGURE"est strictement interdite.
Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et
pénale du contrevenant.
En outre "ANVERGURE"rappelle qu'il ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs et quant au contenu desdits sites.
L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas "ANVERGURE"ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés.
Pour limiter ce type de risque, l'inclusion d'un lien "vers" à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation de notre part.

Directeur de la publication :  ANVERGURE , 6 place d'Estienne d'Orves,  75009 Paris

Site réalisé par SOONWEB, création de site Internet et agence web marketing
design, ergonomie, référencement, affiliation et hébergement.